Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE-HOTEL SOLAR
M. Franck Laval

Numéro de dépôt :
4361759
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
ECOLE-HOTEL SOLAR de Franck Laval

Présentation de la marque ECOLE-HOTEL SOLAR

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par monsieur Franck Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE-HOTEL SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur Franck Laval domicilié(e) 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Laval domicilié(e) 19 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France.

La marque ECOLE-HOTEL SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE-HOTEL SOLAR arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

Franck Laval a également déposé les autres marques suivantes : RASSEMBLEMENT POUR LA PLANETE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT , Les Amis du Grenelle , Kyoto Hotel , Solar taxi et Transport , SOLAR CONSEIL , ECOLOGIE SANS FRONTIERE , SOLARHOTEL L HOTEL ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET MILITANT


M. Franck Laval - 19 boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France


M. Franck Laval - 19 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.